Déposée le 9 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COLIN INGREDIENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROSELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-39 du 30 septembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COLIN INGREDIENTS domicilié(e) Zone d'Activité - 67170 - MITTELHAUSEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 698 502 275 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque PROSELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLIN INGREDIENTS, Société par actions simplifiée - Zone d'Activité - 67170 - MITTELHAUSEN - France - SIREN 698502275
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Inscription le 16 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314221 - Publication au BOPI 2001-01-16
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269552 - Publication au BOPI 2004-07-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Inscription le 15 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°623973 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2014 n°2562613 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-09
Produits chimiques et biologiques pour l'industrie alimentaire en particulier charcuterie et salaisons Colorants pour l'industrie alimentaire en particulier pour charcuterie et salaisons Produits chimiques et biologiques pour l'industrie alimentaire et en particulier pour la charcuterie et les salaisons.Protéines de lait pour l'alimentation destinées à l'industrie alimentaire Epices Aliments pour animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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